Jean-Bernard Damiens

De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme BOUJOT
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000034991875(source JORF)
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000022424066(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000457837(source JORF)
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Guillaumie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004